Mentions Légales
1. Éditeur du site
- Raison sociale : Agapes [forme juridique à compléter]
- Siège social : 11 Rue des Sports, 56450 Theix-Noyalo, France
- Téléphone : [numéo à compléter]
- Email : [email à compléter]
- SIRET : [numéro à compléter]
- TVA Intracommunautaire : [numéro à compléter]
2. Responsable de la publication
Le responsable de la publication est [Nom du responsable / Dirigeant d'Agapes].
3. Hébergeur du site
- Nom : [Nom de l'hébergeur]
- Forme juridique : [forme juridique]
- Adresse : [adresse de l'hébergeur]
- Téléphone : [numéro]
- Site web : [url du site web]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du restaurant Agapes.
5. Données personnelles et cookies
Conformément aux réglementations en vigueur, les utilisateurs du site disposent d'un droit d'accès, de rectification et de suppression de leurs données personnelles. Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur et réaliser des statistiques anonymes de visite. Vous pouvez configurer votre navigateur pour refuser ces cookies.
6. Limitation de responsabilité
Le restaurant Agapes s'efforce d'assurer au mieux de ses possibilités l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur ce site. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à la disposition des utilisateurs.
7. Droit applicable et juridiction compétente
Le présent site est soumis au droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux compétents du ressort de Vannes.